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L’IFRS 17 pour les actuaires en assurances IARD (1re partie)

Le 1er janvier 2023, date de mise en œuvre de la norme IFRS 17, approche à grands pas et il peut y avoir des éléments de dernière minute que doivent considérer les actuaires en assurances IARD. Dans le premier épisode d’une série en deux parties, les membres Fellows de l’ICA Sati MacLean et Houston Cheng discutent de l’évaluation de l’état de préparation à la transition et du rôle de l’actuaire désigné à l’égard de la nouvelle norme. Les épisodes de cette série sont disponibles en anglais seulement.

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Fievoli : Bienvenue à Voir au-delà du risque, une série de balados de l’Institut canadien des actuaires. Je m’appelle Chris Fievoli et je suis actuaire membre du personnel, communications et affaires publiques à l’ICA.

Nous sommes à quelques mois seulement de l’entrée en vigueur de l’IFRS 17. Si vous êtes actuaire dans le secteur des assurances IARD et que la mise en œuvre n’est pas faite à 100 %, est-ce que c’est le moment de paniquer? Absolument.

Mais, ne vous inquiétez pas! Nous sommes là pour vous aider. Voici donc le premier de deux épisodes où nous allons parler de questions entourant l’adoption imminente de l’IFRS 17, le 1er janvier, avec deux membres de l’ICA : Sati McLean et Houston Cheng.

Merci à vous deux d’avoir accepté l’invitation.

Cheng : Merci, je suis ravi d’être là.

MacLean : Avec plaisir, Chris.

Fievoli : Avant d’entrer dans le vif du sujet, j’aimerais que vous nous disiez ce que vous pensez de l’IFRS 17 et de son processus d’adoption.

Quel a été votre rôle dans ce processus? Qu’avez-vous aimé et moins aimé? Et comment gérez-vous les dernières semaines avant que la norme ne prenne effet? Qu’avez-vous retenu principalement de tout ça?

MacLean : J’ai l’impression que l’IFRS 17 est un peu comme une constante dans ma carrière, depuis la phase 2 de l’IFRS 4 jusqu’à sa forme actuelle.

Quant à mon rôle, je dirige actuellement le groupe de travail sur la mise en œuvre de l’IFRS 17 dans le secteur des assurances IARD chez Munich Re. Je suis aussi coprésidente de la Commission directrice sur l’IFRS 17 de l’ICA.

C’est simple, j’adore l’IFRS 17 – mes enfants pourraient d’ailleurs vous le confirmer! [Rires] Pendant la pandémie, j’ai passé le plus clair de mon temps à faire d’un côté de l’enseignement virtuel, et de l’autre des conférences téléphoniques sur l’IFRS 17 avec mes collègues en Allemagne.

Ce que j’ai vraiment aimé à propos de l’IFRS 17 – et que j’aime encore –, c’est le défi intellectuel. Comme actuaires, nous devons jongler avec beaucoup de nouveaux éléments et nous efforcer de comprendre comment mettre en œuvre cette norme-là, et quelles sont ses implications.

Mais ça s’accompagne de tout un lot de défis. Reconnaissons, par exemple, que le gros bon sens n’a pas toujours prévalu dans la rédaction de l’IFRS 17. Je suis étonnée du fait que nous sommes déjà bien avancés dans la mise en œuvre d’une norme comptable qui représente un changement radical, et ce, sans même savoir précisément quels avantages les entreprises vont en tirer.

C’est sûr qu’il va y avoir une certaine confusion quand nous allons commencer à voir les résultats. Cela dit, la décision a été prise et on ne peut pas revenir en arrière – un peu comme le Brexit. Espérons que ça permettra de rendre les normes comptables et leur application aux assurances plus claires et cohérentes.

Dans l’ensemble, c’est vraiment une aventure intéressante. Je me dis que nous sommes rendus à peu près aux trois quarts d’un marathon, et que nous nous engageons dans la dernière ligne droite avant l’entrée en vigueur. Donc, il ne faut rien lâcher.

Et pour toi, Houston?

Cheng : [Rires] Tu as presque tout dit, Sati.

Pour ma part, j’ai vraiment commencé à m’impliquer vers la fin, quand la norme était déjà presque achevée à plusieurs égards.

Au début, à titre de président de la CRFCA-IARD, j’ai eu à rédiger des conseils complexes – ou, du moins, j’ai supervisé et contribué à la rédaction de conseils que de nombreux acteurs utilisent, au Canada et ailleurs dans le monde.

À l’heure actuelle, je travaille avec certaines sociétés, à la fois comme actuaire désigné et comme spécialiste de l’audit et de la mise en œuvre. Je vois donc un échantillon assez large des différents chemins qu’on peut emprunter pour adopter l’IFRS 17. J’ai bien aimé, Sati, que tu dises que, par rapport à l’IFRS 17, le gros du travail a été fait pendant la pandémie de COVID-19.

De mon côté, j’ai aimé le fait que ce soit quelque chose de nouveau. Il a fallu faire beaucoup de modélisation, relever de nouveaux défis, travailler avec de nouvelles personnes, collaborer étroitement avec les gens de la comptabilité, des finances et des TI. En somme, il a fallu, dans de nombreux cas, tout construire à partir de zéro.

On a beaucoup utilisé l’expression « construire un avion en plein vol ». C’est un peu ça pour l’IFRS 17. C’était génial de pouvoir participer à ça. Est-ce que je déteste quelque chose à propos de l’IFRS 17? Détester, c’est fort comme mot. Je dirais plutôt qu’il y a beaucoup de choses que j’aime moins, mais qui, comme l’a dit Sati, paraissent raisonnables d’un point de vue actuariel. Seulement, les comptables, eux, ne voient pas les choses du même œil, pas vrai?

En fin de compte, comme c’est une norme comptable, les actuaires n’ont pas les coudées franches sur certaines questions. Ça fait partie de l’apprentissage : il faut savoir parfois faire des compromis, parfois rester ferme.

Pour décrire la gestion des dernières semaines, on fait souvent la comparaison avec un marathon. Pour moi, la ligne d’arrivée se situe en janvier 2023. Après, on pourra crier victoire et reprendre notre souffle, mais il restera tout de même un sprint ultime à faire jusqu’au 31 décembre 2023. Voilà comment je vois les choses.

Fievoli : D’accord. Maintenant, parlons un peu du contrôle de l’état de préparation à la transition du BSIF, qui permet d’évaluer si les sociétés sont prêtes à passer à l’IFRS 17. L’objectif a-t-il été atteint?

Cheng : Je pense que oui, dans l’ensemble.

Quand on a commencé à parler, en mars-avril, de ce que les sociétés allaient devoir faire, de ce que les équipes allaient devoir gérer, il y a eu un vent de mécontentement. Le contrôle avait pour objectif premier de nous permettre de savoir si les sociétés sont prêtes ou non. En ce sens, je pense qu’il a atteint son but.

À partir de là, les sociétés ont pu aller de l’avant avec le processus de déclaration auprès du BSIF, tout en comprenant qu’elles ne pouvaient prétendre lui soumettre quelque chose de parfait le 30 septembre.

Ça a permis de faire avancer les choses, d’établir un objectif commun en montrant que tout allait être mis à l’épreuve. Au regard du contrôle de l’état de préparation, donc, je pense qu’on peut dire « mission accomplie ».

Sati, est-ce que tu partages ce point de vue?

MacLean : Oui, je suis d’accord avec Houston.

Je pense que c’était presque un mal nécessaire : nous devions passer par là. La mise en œuvre de la norme IFRS 17 est un projet de longue haleine. Il faut donc se fixer des jalons pour être en mesure par la suite de respecter les échéances.

C’est de cette manière que nous l’avons abordé; nous passons maintenant à l’étape suivante. Auparavant, nous avons fait l’EQI où nous avons testé l’analyse de l’impact. C’était vraiment une simulation.

Pouvons-nous produire les déclarations? Avons-nous mis en place les mécanismes qui nous permettent de les soumettre à temps? Parce que les échéances de soumission de l’IFRS 17 sont extrêmement serrées. De nombreuses entreprises vont devoir simplifier la façon dont elles produisent les déclarations, sans faire de compromis sur la qualité. C’était donc un exercice qui en valait la peine parce qu’il a ouvert la voie au travail préalable à la production des déclarations dans des conditions réelles.

Fievoli : Y a-t-il des éléments positifs qui sont ressortis de cet exercice? Quels sont les obstacles qui se sont dressés devant vous?

MacLean : Pour les points positifs, comme je l’ai déjà dit, nous avons établi une feuille de route pour la production de la déclaration du 1er mars, et un plan pour corriger les lacunes criantes que nous avons relevées.

Avec l’IFRS 17, le diable est vraiment dans les détails. C’est qu’il arrive que le BISF donne une interprétation différente des exigences réglementaires entourant les déclarations de ce qu’énonce la norme. Les entreprises, les comptables et les actuaires ont donc pu évaluer la situation et prendre acte des exigences de déclaration du BSIF, puis voir comment adapter leur bilan, établi en fonction de la norme IFRS 17, à ces exigences.

Cheng : J’aimerais ajouter quelque chose sur les résultats positifs, Chris.

Je suis d’accord avec les nombreux points qu’a soulevés Sati. Mais pour moi, l’élément positif, c’est que – encore une fois – les entreprises ont dû le faire en dépit du fait que les ressources et les systèmes ne sont peut-être pas totalement prêts. Elles ont été obligées d’accélérer le pas pour effectuer à temps leurs dépôts réglementaires le 30 septembre – que les documents soient achevés ou non.

Si tout ce qui a été soumis n’était pas parfait, l’exercice a été un véritable test, avec une date butoir imposée par une entité externe. Nous avons donc pu cibler les ressources et les systèmes à améliorer pour bien préparer la déclaration du premier trimestre.

Comme Sati l’a dit, avec cette feuille de route, si les processus ne sont pas totalement rodés pour le premier trimestre, nous aurons la possibilité de les perfectionner au cours des autres trimestres de l’année prochaine.

MacLean : Si on affecte plus de ressources sur ce dossier, ça facilitera certainement les choses. Les études d’impact quantitatives ont exigé beaucoup de travail sur le plan actuariel. Je ne sais pas si c’est le cas dans toutes les entreprises, mais je pense que les actuaires ont vraiment été sollicités au début, tandis que nous sommes actuellement en train d’opérer une transition, pour voir comment utiliser ces chiffres et les communiquer à l’organisme de réglementation ou à d’autres entités.

Nous faisons maintenant appel, au sein de l’organisation, aux ressources en comptabilité et dans d’autres secteurs. C’est une étape très importante, car l’année prochaine, nous devrons tous être capables de lire les états financiers à travers le prisme de l’IFRS 17.

La transition s’accompagne d’un défi. Les personnes qui n’auront pas pris part au processus pourraient avoir de la difficulté à prendre le train en marche. Dans cette optique, le contrôle de l’état de préparation à la transition s’est avéré formateur pour ceux et celles qui ont été mobilisés.

Fievoli : Parlons un peu du rôle de l’actuaire désigné dans tout ce processus. Plus que quelques semaines nous séparent de la fin de l’année. Quelles sont les principales activités que les actuaires désignés réalisent, ou devraient réaliser, à ce stade?

Cheng : Il va de soi que ça peut varier énormément d’une entreprise à l’autre, selon l’avancement des travaux. Sinon, je pense que les actuaires désignés ont encore beaucoup de pain sur la planche, et certaines de ces activités auront probablement lieu après l’entrée en vigueur de l’IFRS 17, le 1er janvier 2023.

Sati a mentionné que beaucoup d’actuaires et d’actuaires désignés ont participé au contrôle de l’état de préparation à la transition. Le résultat de leurs calculs sera utile pour les états financiers. Il y a d’autres personnes dans les entreprises qui comprennent ces chiffres.

Il faut, s’il y a lieu, terminer la mise en œuvre ou les tests sur les systèmes. Concrètement, ça veut dire valider certains des résultats générés par les systèmes ou les logiciels internes, et donc vérifier le bilan et l’état des résultats, et peut-être certains tableaux complexes dans les notes de bas de page ou les notes afférentes aux états financiers.

Pour ce qui est des déclarations réglementaires, il y aura probablement des aspects, relevés lors du contrôle, qui nécessiteront une approbation. On demandera peut-être aux actuaires désignés de produire de nouveaux tableaux à cette fin.

D’autres entreprises pourraient peaufiner les hypothèses sous-jacentes et l’actualisation des placements pour que l’actuaire désigné puisse les utiliser le cadre de l’IFRS 17. En résumé, nous pouvons diviser le travail de l’actuaire désigné en deux catégories : d’un côté ce qu’il doit faire dans les dernières semaines de 2022, et de l’autre ce qu’il doit faire l’année prochaine – ce qui représente une somme assez importante de travail.

MacLean : Oui, Houston. La liste des tâches à faire l’année prochaine ne cesse de s’allonger, on dirait.

Je pense que les actuaires ont un rôle crucial à jouer concernant la préparation de l’audit visant tout ce qui tombe sous IFRS 17. Certaines décisions importantes ont été prises concernant les méthodes et, maintenant, il y a peut-être lieu de procéder à des contrôles complémentaires pour fournir la preuve qu’on adopte une approche raisonnable.

Comme l’a mentionné Houston, le peaufinage sera déterminant. Faut-il apporter des changements? La mise en œuvre de l’IFRS 17 ne sera certainement pas sans accroc, et il reste à savoir quels sont les ajustements qui s’imposent avant la mise en œuvre.

Les actuaires seront appelés à intervenir, et pas seulement vis-à-vis de l’ajustement au titre du risque et de l’actualisation. Le rôle des actuaires désignés évoluera. Ils vont certainement devoir émettre un avis sur d’autres aspects des états financiers, et clarifier, ou remettre en question, leur vision des choses avant la concrétisation de la transition et la préparation des données comparatives.

Les actuaires auront également un rôle à jouer sur le plan de la sensibilisation. Auprès de leurs collègues, oui, mais aussi auprès de leur conseil d’administration. Ces personnes-là savent-elles à quoi s’attendre? Ou seront-elles prises au dépourvu?

Il faudra voir comment les résultats seront interprétés à l’externe quand les données comparatives et les informations seront finalement rendues publiques à l’échelle mondiale – sauf aux États-Unis, évidemment. Les actuaires auront un rôle crucial à jouer là-dedans, parce que ce sont eux qui, depuis le début, interprètent la norme et la mettent en œuvre.

Pour aider tout le monde au cours des dernières semaines avant l’adoption de l’IFRS 17, qui est une norme très complexe, l’ICA a produit des notes éducatives. Nous devons donc nous appuyer sur ces notes pour relever les choses que nous devons peaufiner, et ainsi renforcer la cohérence et la conformité de la pratique actuarielle au Canada.

Fievoli : Poursuivons avec les données comparatives. Parce que les résultats de fin d’année devront être préparés conformément aux normes IFRS 4 et IFRS 17, pas de doute là-dessus. Quels problèmes entrevoyez-vous par rapport à ça? J’aimerais aussi que vous nous parliez des répercussions potentielles sur l’avis des actuaires désignés.

Cheng : Nous travaillons là-dessus avec différentes entreprises à divers titres, plus du point de vue actuariel et de l’audit – je ne parle pas de la mise en œuvre, qui en soi mobilise généralement beaucoup de personnes.

S’agissant de l’audit et de l’actuariat, il a fallu faire énormément de travail sur les données comparatives par rapport à 2022, travail qui n’est pas encore terminé.

Nous avons le bilan d’ouverture de novembre 2022, et nous aurons celui de novembre 2023. Les deux établis selon la norme IFRS 17. Entre les deux, la méthode de préparation aura peut-être évolué. Comment allons-nous gérer ça? C’est quelque chose que les entreprises devront probablement prendre en compte.

Il y a d’autres éléments importants. Il y aura tout un travail actuariel à effectuer pour que ces bilans soient conformes à l’IFRS 17. Cependant, ce n’est pas nécessairement l’actuaire désigné qui confirmera la validité des résultats de fin d’exercice pendant cette transition, et ces chiffres vont tout de même se retrouver dans le bilan. Ces chiffres doivent être raisonnables, c’est-à-dire comparables aux chiffres réels au 31 décembre 2023.

C’est une chose qui retient grandement l’attention des actuaires désignés. Ensuite, nous devons voir comment ça se passe au niveau des audits. Nous travaillons en étroite collaboration avec les auditeurs de notre cabinet pour établir le cadre dans lequel nous formulons un avis professionnel, et l’échéance que nous devons respecter. Ce sont là des paramètres à envisager pour ces deux bilans.

Avec l’IFRS 17, notre rôle se transforme. À certains égards, nous devons approuver de plus en plus d’éléments en nous appuyant sur notre avis professionnel. Auparavant, ça se limitait le plus souvent au passif des sinistres et au passif des primes.

Maintenant, ça concerne tout ce qui figure dans le bilan ou l’état des résultats. Notre avis porte sur les états finaux dans leur intégralité. Selon moi, ça veut dire que nous ne mettons pas dans le bilan ce que nous avions l’habitude d’y mettre, ou ce que nous prévoyons y mettre en termes de passif au titre des sinistres survenus et d’éléments du passif au titre de la couverture restante.

Ensuite, nous avons les frais de service et les charges financières dans les états financiers de fin d’exercice et les notes afférentes aux états financiers. Il faudra démêler ça, et je pense que ça fait partie de ce que nous aurons à faire l’année prochaine.

MacLean : J’ajouterai une chose. Au moment où nous nous préparons à produire de l’information selon les normes IFRS 4 et IFRS 17, la documentation des résultats et des méthodes pose un défi logistique en ce qui a trait au volume de renseignements que nous devons traiter.

Évidemment, je pense que nous devons tous composer avec des ressources limitées. Quand nous documentons nos méthodes et nos hypothèses, nous le faisons dans l’optique de pérenniser le processus pour mieux soutenir, par la suite, l’élaboration d’hypothèses et l’examen des résultats.

C’est ce qui nous permet de mieux cerner les éléments que nous devons mettre dans le rapport que nous faisons à titre d’actuaire désigné. La documentation du processus, en grande partie, nous donne une idée de ce à quoi ressemblera le rapport final.

Comme tu l’as dit, Houston, d’une certaine manière, on se demande quelle incidence ça aura sur l’avis des actuaires désignés. En un sens, sa portée sera beaucoup plus large que maintenant. Ce qui veut dire que le rapport des actuaires désignés aura une tout autre teneur.

Nous ne sommes peut-être pas encore rendus à la production de ce rapport, mais nous sommes en train de nous préparer pour être en mesure d’étayer nos hypothèses et nos résultats à ce moment-là.

Fievoli : Comme dernière question, j’aimerais vous demander s’il y a d’autres points dont nous devrions parler au sujet de l’IFRS 17.

Cheng : Nous avons beaucoup parlé de ce que les actuaires désignés auront à faire en prévision de la production de leur rapport, mais ils ont beaucoup plus de travail en perspective dans d’autres domaines.

Restons dans le champ de compétence des actuaires désignés. La préparation à l’examen de la santé financière (ESF) soulève aussi des questions importantes. Qu’ont fait les entreprises pour s’y préparer, qu’elles utilisent un modèle interne ou externe? Si elles ne l’ont pas déjà fait, elles devront le faire bientôt. Voilà un élément.

Il y a aussi les indicateurs clés de rendement et le processus de planification. Dans les entreprises, on se demande souvent ce que l’IFRS 17 change au processus de planification. En fait, les répercussions sont probablement différentes selon l’entreprise, par exemple en ce qui concerne le niveau de granularité.

C’est une chose qui pourrait éventuellement faire l’objet d’une autre discussion.

MacLean : Je suis tout à fait d’accord, Houston. La planification d’un ESF est une priorité. Au 31 décembre, nous serons assujettis à l’IFRS 4 et à l’IFRS 17. Comme on l’a dit au début, nous pourrons bel et bien crier victoire quand nous aurons franchi cette étape, mais ça ne sera pas fini pour autant.

Ce sera plutôt une célébration en sourdine, parce que notre horizon dépasse le 31 décembre 2022 et que nous devons nous préparer à remplir les exigences de déclaration subséquentes.

Les actuaires devront interpréter les résultats et évaluer les répercussions sur l’ESF, mais aussi, comme je l’ai dit tout à l’heure, préparer leur rapport. Tout bien considéré, je pense que nous serons peut-être plus occupés en 2023 qu’en 2022.

Fievoli : Excellent. Eh bien, nous parlerons de ces questions dans le prochain épisode que nous ferons ensemble. D’ici là, je vous remercie de votre participation aujourd’hui.

MacLean : Merci!

Cheng : Merci, Chris.

Fievoli : Notre série de balados, qui existe depuis trois ans, compte maintenant plus de 150 épisodes. Nous vous invitons à vous y abonner et à écouter les épisodes précédents. Vous pouvez le faire sur la plateforme que vous utilisez habituellement pour accéder à des balados.

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J’aimerais terminer en mentionnant que nous avons récemment lancé un nouveau site portant sur tous les changements passionnants apportés aux exigences de qualification de l’ICA. Pour en savoir plus, rendez-vous à education.cia-ica.ca.

Je m’appelle Chris Fievoli et je vous remercie d’avoir écouté cet épisode de la série Voir au-delà du risque. À la prochaine!

Cette transcription a été révisée par souci de clarté.

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